Mentions légales

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Article 1 – EDITEUR DU SITE

Le site jorgesilva-bagasso.com est édité par le groupe Jorge Silva et Bagasso.

Téléphone : +33 6 72 73 29 75

Mail : silva.jorge@wanadoo.fr

Responsables de la publication : Jorge Silva

Crédits photos : Véronique Silva, Jorge Manuel Silva,

Logo Jorge Silva et Bagasso : Yassine Grimauld-Boussalham

Article 2 – DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Jorge Silva et Bagasso avise les internautes que la totalité des éléments composant le site jorgesilva-bagasso.com :

• est protégée par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des dessins, des séquences, des phonogrammes, des vidéoclips,…;

• et est protégée par la législation sur les marques : ce peut être notamment les logos, symboles,…

Les droits relatifs à ces éléments sont réservés. En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique,…) sont interdites sans l’autorisation écrite préalable de Jorge Silva et Bagasso, sous réserve des exceptions visées à l’article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000€ d’amende. Les marques des logiciels qui peuvent être affichées sur le site internet sont la propriété respective des sociétés les exploitant, et elles ne peuvent être exploitées sans l’accord préalable et écrit du propriétaire des dites marques. Ces logiciels sont protégés par le droit d’auteur et supposent pour leur utilisation la conclusion d’un contrat de licence directement entre leur propriétaire et l’internaute.

Article 3 – RESPONSABILITE

L’éditeur du site internet jorgesilva-bagasso.com ne saurait être tenu responsable des problèmes techniques rencontrés sur le site. L’éditeur du site jorgesilva-bagasso.com ne saurait être tenu responsable des problèmes rencontrés sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

Article 4- DONNÉES PERSONNELLES

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